Dernière modification le 01 juin 2024

1 – Propriété du site

Ce site est la propriété de SCI DU MUHLBACH, 

opérant en SCI
N°de SIRET: 839 190 38 600012,  NAF 682B

domiciliée à 11 rue de l’ancienne scierie 67140 Stotzheim.

2 – Raison Sociale de l’Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3 – Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, 

son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Alsace Gite

Les logos et marques des sociétés citées sur Alsacegite.eu sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s)
ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et
préalable de leurs titulaires.

4 – Droits d’auteur

Toute représentation totale ou partielle de ce blog par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de ALSACEGITE est interdite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.

Pour l’élaboration de liens hypertextes profonds vers le blog Alsacegite, vous devez au préalable obtenir l’accord exprès et préalable du propriétaire du site www.alsacegite.eu.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la
seule responsabilité de l’utilisateur.
En aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, l’auteur du site Alsacegite ne pourra être tenu pour responsable, et ce, quelque en soit les conséquences. 

L’auteur n’est responsable d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

5 – Avertissement général

La consultation du site www.alsacegite est proposée aux internautes à
titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.
Les informations disponibles sur www.alsacegite.eu qui proviennent de
sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir
leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.

En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le
site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité
exclusive.
www.alsacegite.eu ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite
par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et
conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.

Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, etc. consultés à
partir du blog www.alsacegite.eu

sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :

– La vente à distance,
– La protection du consommateur,
– La publicité mensongère ou trompeuse,
– Les prix,
– La conformité des produits.

Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.
www.alsacegite.eun’est pas responsable de tous problèmes rencontrés
sur un site consulté à partir de www.alsacegite.eu